Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 septembre 2026
Éditeur du site
- Dénomination sociale : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- Capital social : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- Siège social : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION] / [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- RCS / RNE : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- E-mail : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
- Téléphone (si requis/applicable) : [À RENSEIGNER AVANT PUBLICATION]
Directeur de la publication
[À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par Vercel Inc. Son identité légale complète (adresse, forme juridique) et la localisation exacte des serveurs de ce déploiement : [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT COMMERCIAL].
La base de données (données de compte, clients, devis, relances) est hébergée séparément par Neon (PostgreSQL managé). Sa localisation exacte : [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT COMMERCIAL]. Voir docs/privacy/subprocessors.md pour le détail complet, y compris les sous-traitants ultérieurs qui ne sont pas des hébergeurs (Sentry, Stripe, Resend, Anthropic).
Propriété intellectuelle
Le logiciel RelanceFlow (code source, architecture, interfaces, éléments graphiques propres à l'application) est la propriété de l'éditeur identifié ci-dessus, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite.
Le nom « RelanceFlow » n'est, à la date de rédaction de cette page, revendiqué comme marque déposée que si un enregistrement effectif existe — [À RENSEIGNER AVANT PUBLICATION] (indiquer le numéro de dépôt INPI le cas échéant, ou retirer toute mention de marque déposée si aucun dépôt n'a été effectué).
Les contenus créés par les utilisateurs (devis, coordonnées de leurs clients, messages, scénarios de relance personnalisés) restent la propriété de l'organisation cliente qui les a créés ou importés — voir les Conditions Générales de Vente, section « Propriété intellectuelle ».
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Cookies
RelanceFlow n'utilise qu'un unique cookie strictement nécessaire au fonctionnement du service (maintien de la connexion) — voir la politique de confidentialité pour le détail complet et la justification de l'absence de bandeau de consentement.
Droit applicable
[CLAUSE DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION À VALIDER]